Conseil Municipal du 29 juin 1946




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W177 Page 339Séance du 29 juin 1946|-|Election d'un 4 ème adjoint - Registre 21W177 Page 339 - Délibération
21W177 Page 340Rapport de la commission des fêtes|-|Syndicat du personnel communal|-|Concours pour le recrutement du personnel - Registre 21W177 Page 340 - Délibération
21W177 Page 341Distribution du gaz|-|Autobus|-|Syndicat des eaux|-|Bois de chauffage|-|Droits de places au marché - Registre 21W177 Page 341 - Délibération
21W177 Page 342"Canalisation d'eau ""Quai des Mariniers ""|-|Association syndicale ""Les Abbesses""|-|Jardin d'enfants|-|Rue Prudence|-|Stade Municipal|-|Abattoir - Registre 21W177 Page 342" - Délibération
21W177 Page 343Mairie|-|Caveaux des fusillés|-|Marché|-|Logements Ecole de la Villeneuve|-|Vieux marché|-|Commission intercommunale de la reconstruction de l'urbanisme|-|Aéroport|-|Indemnité de logement aux instituteurs prisonniers - Registre 21W177 Page 343 - Délibération
21W177 Page 344Indemnité de logements|-|Attribution d'un logement d'adjoint|-|Comité d'Action Sociale|-|Colonie de vacances|-|Approbation de mémoires - Registre 21W177 Page 344 - Délibération
21W177 Page 345Demande de la commune de Brou pour fournitures scolaires|-|Demande de Mme HOLLANDE|-|Recette auxiliaire des Coudreaux|-|Subventions|-|Remerciements - Registre 21W177 Page 345 - Délibération
21W177 Page 346Demande DUBOS|-|Ordures ménagères - Usine d'incinération|-|Syndicat d'initiative|-|Questions diverses - Registre 21W177 Page 346 - Délibération